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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE D'AMOUR
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DO by ZOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DO by ZOA
COTE D'AMOUR, SARL

Numéro de dépôt :
3924678
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
DO by ZOA de COTE D\'AMOUR

Présentation de la marque DO by ZOA

Déposée le 5 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE D'AMOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DO by ZOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE D'AMOUR domicilié(e) 101 rue de la haie Coq, BP 227 - 93533 - AUBERVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 357 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCINE LEQUILLERIER domicilié(e) 77 RUE DE TURBIGO - 75003 - PARIS - France.

La marque DO by ZOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DO by ZOA est expirée depuis le 5 juin 2022.

COTE D'AMOUR a également déposé les autres marques suivantes : COHO EQUIPEMENT DE LA MAISON DECO , GELAXE , COTE D'AMOUR , GELBRACE , CONCEPT & CREATION® J' ma maison , ROTELLI , MILD AIR , OPIUM PARIS , Cote d'Amour


COTE D'AMOUR, SARL - 101 rue de la haie Coq, BP 227 - 93533 - AUBERVILLIERS CEDEX - France - SIREN 423357250


Mme. FRANCINE LEQUILLERIER - 77 RUE DE TURBIGO - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).